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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL
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BATIDELTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATIDELTA
BATIMETAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1408597
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
BATIDELTA de BATIMETAL

Présentation de la marque BATIDELTA

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIDELTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIMETAL domicilié(e) Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2324292) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 820 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324292) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BATIDELTA est expirée depuis le 14 novembre 2016.

BATIMETAL a également déposé les autres marques suivantes : BATIMETAL , BATIJOINT , HUISSERIE ISOPHONIQUE , BATIMENTAL , ORBI-METAL , BATI INDUSTRIES , BEAUFORT , BATICLIC , RESEAU BOIS , ISOLIANCE


BATIMETAL Société par actions simplifiée - Voie des Alliés,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2324292) - 14440 - France - SIREN 643820640


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324292) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324292 - Publication au BOPI 2006-09-29

Renouvellement sans limitation n°2074765 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Huisserie en tout genre. Bâtis, chambranle, poteau, lisse, baie, libre, cadre, precadre, ebrasement, dormant, trappe, encadrement, frame plafond.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.